Mentions légales

Les informations contenues sur le site http://www.capsunenergie.com/ ont un caractère strictement informatif, elles n’emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part de CapSun Energie qui se réserve par ailleurs la faculté d’en modifier les caractéristiques.

L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou dans certains pays. Aucun des produits et/ou services ne sera fourni par CapSun Energie à une personne si la loi de son pays d’origine ou de tout autre pays qui la concernerait l’interdit.

Présentation Générale

Vous êtes actuellement connecté au site « https://www.capsunenergie.com » qui est édité par CapSun Energie.

Dénomination sociale : CapSun Energie

Représentant légal : Myriam LACOMBE et Eric BOUGHANEM

SARL au capital de : 20 000 euros

RCS : Paris 947 959 383

Identifiant CE TVA : FR 54947959383

Siège social : 26 rue d'Orsel 75018 PARIS

Directeur de la publication : Eric BOUGHANEM

Téléphone : (+33) 09 72 38 63 19 ou (+33) 06 09 80 67 98

Email : contact@capsunenergie.com

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Prestataires d’hébergement

Nom de domaine : OVH SAS - 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Site web : Wix.com Inc. - 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site « http://www.capsunenergie.com » est soumise à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de « http://www.capsunenergie.com » ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de CapSun Energie.

Droits d’auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l’éditeur, une contrefaçon.

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Protection des données personnelles
Les informations nominatives recueillies dans le cadre du présent site sont traitées conformément à la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 et du règlement (UE)2016/679 du Parlement Européen relatif à la protection des données à caractère personnel et relevé de la vie privée et du secret professionnel.